Conditions de service de Tensor Archive

Les présentes Conditions d'utilisation (les « Conditions ») constituent un accord contraignant entre vous et ExcursionPass Inc., société du Delaware qui exploite Tensor Archive (« ExcursionPass », « Tensor Archive », « nous », « notre société », ou « notre »). Elles régissent votre accès à tensorarchive.ai et votre utilisation du site, de ses pages, téléchargements, paiements, licences, mises à jour, fonctions de vérification, réseau et services d'assistance (collectivement, les « Services »).

L’application de bureau Tensor Archive et le protocole propriétaire Tensor-to-Tensor Transport sont également régis par le Contrat de licence utilisateur final de Tensor Archive (l’« EULA »). Si les présentes Conditions entrent en conflit avec l’EULA au sujet de l’installation ou de l’utilisation du Logiciel, l’EULA prévaut. Un accord Enterprise ou un bon de commande signé séparément prévaut sur les deux documents dans la mesure du conflit.

En sélectionnant un bouton « Téléchargement gratuit », en commençant un essai, en achetant ou activant une licence, en installant ou utilisant le Logiciel, ou en utilisant autrement les Services, vous acceptez les présentes Conditions et l'EULA. Si vous n'êtes pas d'accord, ne téléchargez, n'installez ni n'utilisez les Services ou le Logiciel.

Langue et version contraignante

Les traductions des présentes Conditions sont fournies à titre d'information et pour faciliter l'accès. En cas de conflit, de divergence ou d'ambiguïté entre une version traduite et la version anglaise, la version anglaise fait foi dans la mesure autorisée par la loi applicable.

1. Qui nous sommes

Tensor Archive est un produit et une division commerciale de :

ExcursionPass Inc.
2035 Sunset Lake Road, Suite B-2
Newark, Delaware 19702
United States
Courriel : hello@tensorarchive.ai

ExcursionPass Inc. est le vendeur et le concédant de licence de Tensor Archive Local Pro. Stripe et tout autre prestataire de paiement agissent comme processeurs de paiement et ne vous concèdent aucune licence Tensor Archive.

2. Éligibilité et autorité

Vous devez avoir au moins 18 ans et être légalement capable de conclure un contrat contraignant. Vous ne pouvez pas utiliser les Services si la loi applicable l'interdit.

Si vous utilisez les Services pour ou au nom d'une entreprise, d'un organisme gouvernemental ou d'une autre organisation, vous déclarez que vous disposez de l'autorité nécessaire pour engager cette organisation. Dans ce cas, « vous » inclut à la fois vous et l'organisation, et l'organisation est responsable de votre utilisation ainsi que de l'utilisation de quiconque qu'elle autorise.

3. Définitions

Aux fins des présentes Conditions :

« Affilié » désigne une entité qui contrôle directement ou indirectement une autre entité, est contrôlée par celle-ci ou est placée sous contrôle commun avec elle. Le « contrôle » désigne la détention de plus de 50% des droits de vote ou le pouvoir juridique de diriger la gestion de l'entité.
« Durée de vie commerciale » désigne la période pendant laquelle ExcursionPass ou son successeur continue d'exploiter et de commercialiser Tensor Archive Local comme produit. Elle ne désigne pas la durée de vie d'un acheteur, d'un utilisateur, d'un appareil, d'ExcursionPass ou de toute autre personne physique.
« Client Enterprise » désigne une organisation qui, avec ses Affiliés, compte soit (a) 250 employés et prestataires individuels ou plus, calculés en équivalents temps plein, soit (b) plus de USD $20 millions de chiffre d'affaires brut agrégé au cours de son dernier exercice clos ou de toute période glissante de douze mois, selon le montant le plus élevé.
« Utilisation professionnelle interne » désigne l'utilisation par une organisation éligible et son personnel autorisé, uniquement pour les activités, projets, recherches, produits ou livrables clients propres à cette organisation, sans donner à un tiers accès au Logiciel ni aux fonctionnalités de T2T.
« Lite » désigne le niveau gratuit de fonctionnalités identifié dans le Logiciel, qui comprend actuellement Viewer, Verify, Restore et les fonctionnalités de réseau pour les modèles publics éligibles.
Local Pro ou Pro signifie le niveau de licence payante à utilisateur unique décrit lors de la validation et dans la page de paiement EULA
« Utilisation par un Prestataire de services » désigne la mise à disposition du Logiciel, de T2T ou de leurs fonctionnalités auprès d'un client ou de tout autre tiers, notamment sous la forme d'un service hébergé ou géré, d'une API, d'une fonctionnalité cloud, d'une intégration de plateforme, d'un service de traitement, d'un dispositif de temps partagé, d'une offre de revente ou de tout autre service générateur de revenus.
« Logiciel » désigne Tensor Archive Local et toute application, tout binaire, service local, composant, documentation, mise à jour ou remplacement associé fourni par ExcursionPass.
« T2T » désigne le protocole, le logiciel et l'architecture propriétaires Tensor-to-Tensor Transport d'ExcursionPass, ainsi que l'infrastructure associée.

4. Les Services

Tensor Archive fournit des outils adaptés aux modèles pour le stockage, la gestion des versions, la vérification, la reconstruction et le transfert. Les fonctionnalités peuvent comprendre :

télécharger du contenu de modèle public éligible ;
création et compaction des familles de modèles ;
vérifier et reconstruire le contenu archivé ;
vérification des mises à jour logicielles et leur réception ;
activation et validation des licences ;
obtention des autorisations de planification protégées pour les opérations Pro éligibles ; et
accéder au réseau T2T et à la fonctionnalité de contribution y afférente.

Certaines fonctions exigent une connexion Internet, même si le traitement et le stockage des modèles ont lieu localement. En particulier, l'activation, les mises à jour, le téléchargement de modèles publics, les fonctionnalités T2T et les opérations Pro de planification protégée peuvent communiquer avec Tensor Archive ou une infrastructure tierce.

Les fonctionnalités précises disponibles dépendent de votre plateforme, de la version de l'application, de votre offre, de votre statut de licence, de votre statut de réseau et des services tiers applicables.

5. Version gratuite et essai

5.1 Lite

Lite est proposé sans achat. Les fonctions essentielles Viewer, Verify et Restore, ainsi que les fonctions éligibles d'accès au réseau T2T, sont disponibles sans redevance de licence récurrente pendant la Durée de vie commerciale de Tensor Archive Local. Les fonctionnalités, interfaces, formats pris en charge, sources réseau et exigences opérationnelles de Lite peuvent évoluer avec le produit.

5.2 Essai Pro

Une installation éligible peut bénéficier d'un essai Local Pro de 14 jours sans compte, carte de paiement ou facturation automatique. L'essai permet d'utiliser les fonctionnalités Pro identifiées dans le logiciel. Lorsque l'essai expire, l'installation revient automatiquement à Lite, à moins qu'une licence Local Pro valide ne soit activée.

L'essai a pour objet une évaluation réelle. Vous ne pouvez pas réinitialiser les identifiants d'installation, manipuler les appareils, utiliser des machines virtuelles, créer des identités fictives ou prendre d'autres mesures afin d'obtenir des essais répétés ou superposés. Nous pouvons refuser, limiter ou retirer un essai lorsque nous détectons raisonnablement un abus, une fraude, une erreur technique ou un risque de sécurité.

6. Achat d'une licence Local Pro

6.1 Licence, non propriété

La transaction unique de USD $199 permet d’acheter une licence d’utilisation de Local Pro ; elle ne transfère la propriété ni du Logiciel, ni de T2T, ni d’aucune propriété intellectuelle. L’intégralité des conditions de licence figure dans l’EULA.

6.2 Droits inclus

Sauf indication contraire lors du paiement, une licence Local Pro comprend :

une personne physique nommément désignée ;
activation sur jusqu'à trois ordinateurs simultanément ;
l'Utilisation professionnelle interne, sous réserve de l'article 7 ;
utiliser la version Local Pro concédée sous licence pendant la Durée de vie commerciale de Tensor Archive Local, sous réserve de l'EULA ;
les mises à jour des fonctionnalités Pro publiées pendant les 12 premiers mois suivant l'achat ; et
accès au réseau T2T éligible, ou à une fonctionnalité de réseau matériellement équivalente, sans frais de licence récurrent pendant la durée commerciale de Tensor Archive Local, sous réserve de l’Article 9.

La période de mise à jour ne limite pas la durée de la licence sous-jacente portant sur la version et les fonctionnalités Pro valablement obtenues pendant cette période. Les mises à jour publiées après la période de 12 mois, l'assistance premium, les fonctionnalités Enterprise, les déploiements sur réseau privé, serveur ou sans interface, et l'Utilisation par un Prestataire de services ne sont pas inclus, sauf mention expresse dans une commande distincte.

6.3 Sens du terme « à vie »

« À vie », « accès à vie » et « utilisation perpétuelle », lorsqu'ils sont employés à propos de Local Pro, désignent une utilisation pendant la Durée de vie commerciale de Tensor Archive Local. Ces termes ne promettent pas que le produit, l'entreprise, le réseau, les services en ligne ou une fonctionnalité particulière existeront pendant toute la vie de l'acheteur.

Si ExcursionPass cesse définitivement d'exploiter Tensor Archive Local sans successeur, notamment par dissolution, insolvabilité ou cessation d'activité, la Durée de vie commerciale prend fin. Dans la mesure techniquement possible, une version locale précédemment activée peut continuer à fonctionner, mais la continuité de l'autorisation en ligne, de la disponibilité du réseau, de l'assistance, de l'infrastructure hébergée, des services tiers ou de la compatibilité future n'est pas garantie après la fin de la Durée de vie commerciale.

6.4 Aucun abonnement ni renouvellement automatique

Local Pro est une licence acquise en une seule fois, pas un abonnement récurrent. L'essai de 14 jours ne se transforme pas automatiquement en offre payante et n'entraîne aucune facturation automatique.

7. Utilisation professionnelle et Enterprise

7.1 Utilisation interne autorisée

Sous réserve des conditions d'éligibilité, du nombre d'utilisateurs désignés et des limites de dispositifs du plan acheté, vous pouvez utiliser le Logiciel de manière interne à des fins commerciales ou professionnelles. Vous pouvez utiliser, distribuer, licencier, vendre ou autrement commercialiser vos propres modèles, archives et autres contenus traités à l'aide du Logiciel, à condition que vous disposiez de tous les droits nécessaires sur ces contenus. ExcursionPass ne revendique aucun droit de propriété sur vos contenus simplement parce que vous les traitez à l'aide de Tensor Archive.

7.2 Éligibilité Enterprise

Un accord Enterprise est requis si :

vous êtes un Client Enterprise ;
vous engagez dans toute utilisation par un prestataire de service, quel que soit le volume d'activités ou le chiffre d'affaires de votre organisation ;
vous déployez le Logiciel pour plus d'un utilisateur nommé ou au-delà de la limite d'appareils achetés ; ou
une fonctionnalité Enterprise, un déploiement privé ou serveur, un processus sans interface, une intégration personnalisée ou un engagement d'assistance est nécessaire.

Si vous devenez un Client Enterprise après avoir acheté Local Pro, vous devez nous contacter dans un délai de 30 jours et conclure un accord Enterprise avant de continuer à utiliser Local Pro pour cette organisation. L’utilisateur nommé peut conserver la licence Local Pro sous-jacente pour son usage personnel ou pour tout autre usage ne relevant pas de l’offre Enterprise, mais la licence à vie ne dispense pas de satisfaire aux critères d’éligibilité Enterprise pour un usage organisationnel.

7.3 Aucun contournement

Vous ne pouvez pas répartir les achats, le chiffre d'affaires, les effectifs, les déploiements ou les activités entre des employés, prestataires, filiales, Affiliés, appareils ou entités distinctes de nom seulement afin de contourner l'éligibilité Enterprise, les limites d'utilisateurs nommés ou d'appareils, ou les restrictions applicables aux Prestataires de services. Le chiffre d'affaires et les effectifs sont agrégés entre vous et vos Affiliés.

7.4 Accords Enterprise

Les droits Enterprise ne sont accordés que par un accord écrit distinct ou un bon de commande autorisé par ExcursionPass. Le paiement d'une ou plusieurs licences Local Pro ne crée pas de droits Enterprise.

8. Paiement, taxes, livraison et remboursements

8.1 Paiement

Les prix sont affichés en dollars américains, sauf indication contraire. Vous autorisez notre prestataire de paiement à débiter le montant et les taxes affichés lors du paiement. Il vous incombe de fournir des informations de facturation complètes et exactes.

Stripe traite les informations relatives aux cartes de paiement. Tensor Archive ne reçoit pas votre numéro complet de carte ni votre code de sécurité de carte, mais peut recevoir des informations sur les transactions, les clients, les courriels, la prévention des fraudes, les remboursements et les litiges provenant de Stripe.

8.2 Impôts

Les prix affichés excluent les taxes sur les ventes et l'utilisation, la taxe sur la valeur ajoutée, les retenues et taxes similaires, sauf si la page de paiement indique expressément que les taxes sont incluses. Nous pouvons percevoir des taxes lorsque nous estimons cette perception obligatoire. Vous restez responsable des taxes que la loi applicable vous impose de payer directement, à l'exclusion des impôts assis sur notre revenu net.

8.3 Livraison électronique

Local Pro est livré électroniquement via le processus de commande et d'activation. Vous êtes responsable de conserver en sécurité votre code d'activation et vos documents de licence. Contactez-nous sans délai si un paiement effectué ne produit pas une licence utilisable.

8.4 Politique de remboursement : toutes les ventes sont définitives

Comme un utilisateur éligible peut évaluer Pro pendant 14 jours sans carte de paiement, les achats Local Pro sont définitifs et non remboursables, sauf si la loi applicable exige un remboursement ou si nous convenons expressément du contraire par écrit. Après vérification, nous pouvons corriger ou rembourser une double facturation, une transaction non autorisée, une erreur de paiement ou un échec de livraison de licence.

Un remboursement, une annulation de paiement ou une rétrofacturation met fin aux droits payants correspondants. Vous devez cesser d'utiliser Pro au titre de ces droits et supprimer ou désactiver les éléments de licence associés. Viewer, Verify, Restore et les autres fonctionnalités Lite éligibles restent disponibles.

Le présent article 8 constitue notre politique de retour et de remboursement. Le vendeur légal est ExcursionPass Inc., dont l'adresse est indiquée dans l'article 1.

9. Réseau T2T

9.1 Réseau propriétaire

T2T est une technologie propriétaire de Tensor Archive destinée aux workflows accélérés et autorisés de téléversement, de téléchargement, de vérification et de reconstruction. L'accès au réseau T2T ne confère aucun droit de mettre en œuvre, reproduire, émuler, soumettre à l'ingénierie inverse, revendre, héberger ou exploiter T2T de quelque autre manière.

9.2 Fonctionnement et participation au réseau

Selon votre version et les paramètres activés, le Logiciel peut :

localiser les sources éligibles au contenu des modèles publics ;
récupérer les données de modèle vérifiées par le biais de T2T ;
rendre des données de modèles publics éligibles et vérifiées présentes sur votre appareil accessibles en tant que source réseau autorisée ;
mettre en cache, préparer, vérifier et reconstruire les données transférées ; et
calculer les soldes de contributions ou d'utilisation non monétaires.

Le Logiciel fournira les commandes et avis alors en vigueur relatifs à la participation au réseau. La participation à T2T n'autorise pas Tensor Archive à acquérir la propriété de vos modèles ni à rendre publiques des données de modèles privés. Vous ne devez pas délibérément présenter comme public un contenu privé, confidentiel, restreint ou non redistribuable.

9.3 Licence de contenu limitée

Lorsque vous mettez intentionnellement du contenu à disposition via T2T, vous accordez à ExcursionPass une licence non exclusive, mondiale et gratuite permettant d'acheminer, copier, mettre en cache, préparer, transmettre, vérifier et mettre techniquement en forme ce contenu, uniquement dans la mesure nécessaire à l'exploitation, à la sécurisation, à l'amélioration et à la fourniture du réseau T2T. Cette licence prend fin lorsque le contenu n'est plus activement disponible sur le réseau ; les copies temporaires, de sauvegarde, de sécurité ou d'intégrité peuvent toutefois subsister pendant une durée raisonnable.

Vous représentez que vous disposez de tous les droits nécessaires pour accorder cette licence limitée et permettre le transfert et l'utilisation du contenu. Le simple fait de posséder un modèle ou d'avoir accès à un référentiel ne procure pas nécessairement le droit de redistribuer le contenu.

9.4 Soldes de contribution

Tout « karma », crédit de contribution, solde d'octets, priorité, score ou mesure de réseau similaire :

est une fonctionnalité opérationnelle, et non de l'argent, un bien, une valeur stockée ou un titre financier ;
ne peut être acheté, vendu, transféré, converti en espèces ni retiré ;
peut être calculé, corrigé, limité, réinitialisé ou interrompu afin d'éviter l'abus ou de maintenir la santé du réseau ; et
ne garantit aucun débit particulier, source, disponibilité ou niveau de service.

9.5 Modifications du réseau

T2T est un service en évolution. Nous pouvons modifier les règles de sélection de source, de sécurité, d'authentification, de contribution, de mise en cache, de contenu pris en charge, de compatibilité et de prévention des abus. Nous pouvons bloquer un modèle, une source, une destination, une installation, des identifiants, une version ou un transfert lorsque cela est raisonnablement nécessaire en matière de sécurité, de conformité légale, d'application des droits, d'intégrité, de capacité ou de santé du réseau.

Nous ne garantissons le maintien de la disponibilité d'aucun modèle, d'aucune source, destination, vitesse de transfert, d'aucun débit, itinéraire ou fonctionnalité réseau.

10. Vos contenus et contenus de tiers

10.1 Vos contenus

Dans les rapports entre vous et ExcursionPass, vous conservez vos droits sur les modèles, poids, archives, manifestes, fichiers et autres contenus qui vous appartiennent. La licence du Logiciel ne nous confère aucun droit de propriété sur ce contenu.

Vous êtes responsable de :

ayant les droits et autorisations nécessaires pour stocker, traiter, transférer, reproduire, distribuer ou commercialiser le contenu ;
respecter les licences des modèles, des jeux de données, des dépôts, des logiciels et autres licences de tiers ;
protéger les informations confidentielles, personnelles, réglementées, soumises au contrôle des exportations et propriétaires ;
vérifier la sortie reconstruite avant de vous y fier ; et
maintenir des sauvegardes indépendantes adaptées à la valeur et au risque de votre contenu.

10.2 Dépôts et modèles de tiers

Tensor Archive peut vous aider à accéder à du contenu proposé par des dépôts, éditeurs ou services tiers. Ce contenu reste régi par la licence, les conditions, les restrictions d'accès, les politiques d'utilisation acceptable de son éditeur et la loi applicable. Tensor Archive ne vous accorde aucun droit sur le contenu tiers et ne garantit pas que celui-ci est exact, sûr, licite, disponible ou adapté à vos besoins.

10.3 Aucune responsabilité concernant le comportement du modèle

Tensor Archive stocke, transfère, vérifie et reconstruit des fichiers de modèles. Nous ne contrôlons ni la manière dont un modèle a été entraîné ni son comportement à l'utilisation. Il vous incombe d'évaluer la provenance, la sécurité, les licences, l'exactitude, la sûreté et l'adéquation du modèle.

11. Utilisation acceptable

Vous ne devez ni permettre ni aider quiconque à :

utiliser les Services ou T2T de manière illégale ou porter atteinte, détourner ou violer les droits d'une autre personne ;
transférer des logiciels ou modèles malveillants, du contenu corrompu, des identifiants volés, des données obtenues illicitement ou du contenu que vous n'êtes pas autorisé à distribuer ;
entraver, perturber, surcharger, dégrader ou contourner les mécanismes de contrôle des Services, de T2T ou des systèmes d'un autre utilisateur ;
accéder ou tenter d'accéder sans autorisation à des systèmes, données, identifiants, interfaces de programmation, fonctions administratives, sources ou destinations non publics ;
effectuer un scan, une sonde, un test de pénétration, un fuzz, un benchmark d'épuisement, ou mener des recherches en sécurité contre les Services ou T2T sans notre autorisation écrite préalable ou une politique de test de sécurité publiée séparément ;
forger, rejouer, manipuler ou falsifier les licences, activations, identités d'appareil, signatures, manifestes, reçus, registres de contribution, de transfert ou de source, ou messages d'autorisation ;
extraire des données, automatiser ou utiliser un client, bot, émulateur, binaire modifié ou une interface non autorisés pour accéder aux Services ou à T2T ;
dissimuler ou présenter de façon inexacte votre identité, votre organisation, vos Affiliés, votre chiffre d'affaires, vos effectifs, votre éligibilité au plan, vos droits sur le contenu, votre statut de source ou l'utilisation prévue ;
utiliser Lite ou Pro dans le cadre d'une utilisation en tant que Prestataire de services ou de toute autre utilisation exigeant l'offre Enterprise ;
contourner les restrictions relatives à l'utilisation, aux appareils, aux utilisateurs nommés, aux essais, aux mises à jour, à la sécurité, aux droits, au réseau ou à l'accès ; ou
encourager, promouvoir, faciliter ou aider toute activité interdite.

12. Propriété intellectuelle

Les Services, le Logiciel, T2T, le site, les conceptions, la documentation, la politique de planification protégée, le code source et objet, les algorithmes, l'architecture, les interfaces non publiques, les protocoles, les marques et les éléments associés appartiennent à ExcursionPass ou à ses concédants de licence et sont protégés par les lois relatives au droit d'auteur, aux secrets commerciaux, aux marques, aux brevets et aux contrats, ainsi que par d'autres lois.

À l'exception des droits limités expressément accordés dans les présentes Conditions et l'EULA, aucun droit ni aucune licence n'est accordé implicitement, par préclusion, épuisement ou autrement. Vous ne pouvez utiliser les noms, marques, logos ou éléments de marque de Tensor Archive d'une manière suggérant un parrainage, une approbation ou une affiliation sans autorisation écrite.

Si vous fournissez des suggestions, des idées, des commentaires ou des demandes de fonctionnalités, vous nous accordez un droit permanent, irrévocable, mondial, gratuit, de les utiliser et de les intégrer sans restriction ni compensation. Cela ne nous accorde pas la propriété de vos modèles, archives ou autres contenus.

13. Réclamations relatives aux violations de droits d'auteur

Nous respectons les droits de propriété intellectuelle et pouvons désactiver le contenu, l'accès réseau, les sources ou les installations en réponse à une plainte de violation suffisamment étayée.

Les plaintes concernant les violations de droits d'auteur doivent être adressées à :

Responsable du droit d'auteur — Tensor Archive
ExcursionPass Inc.
2035 Sunset Lake Road, Suite B-2
Newark, Delaware 19702, United States
Courriel : hello@tensorarchive.ai

Une notification doit identifier l'œuvre protégée, le contenu prétendument contrefaisant et son emplacement, les coordonnées du plaignant, une déclaration de bonne foi indiquant que l'utilisation contestée n'est pas autorisée, une déclaration sous peine de parjure attestant l'exactitude de la notification et l'habilitation de l'expéditeur à agir, ainsi qu'une signature physique ou électronique.

Nous pouvons résilier ou restreindre l'accès des auteurs de violations répétées lorsque les circonstances s'y prêtent. Le présent article n'indique ni n'implique que le contact ci-dessus a été enregistré comme agent désigné auprès de l'Office américain du droit d'auteur.

14. Confidentialité

Notre collecte et notre utilisation des informations personnelles sont décrites dans la Notice de confidentialité de Tensor Archive à l'adresse https://tensorarchive.ai/privacy/. Les Services peuvent traiter des informations de transaction et de contact, des journaux réseau et de sécurité, des identifiants d'installation et d'appareil, des registres de licence et de droits, des informations de diagnostic et des analytics facultatifs, comme décrit dans cette Notice.

Les services tiers, notamment Stripe et les dépôts de modèles, traitent les informations conformément à leurs propres notices de confidentialité et conditions.

15. Fonctionnalités bêta, sauvegardes et déclarations concernant le produit

Certains ou tous les éléments de Tensor Archive peuvent être identifiés comme étant en version alpha, bêta, préversion, évaluation, expérimentale ou préliminaire. Ces fonctionnalités peuvent être incomplètes, changer sans préavis, contenir des erreurs, perdre leur compatibilité ou être retirées.

N'utilisez pas Tensor Archive comme seule copie de contenu précieux. Maintenez des sauvegardes indépendantes et effectuez des tests Verify et Restore adaptés à vos risques. La restauration exacte octet pour octet et les performances de stockage ou de transfert dépendent du contenu, des éléments sources, du format pris en charge, du matériel, du réseau, de la configuration, de la version et de la réussite de la vérification. Les exemples marketing et les benchmarks sont illustratifs et ne garantissent pas vos résultats. Tensor Archive n'est pas un outil généraliste de compression de disque.

16. Suspension et résiliation

Nous pouvons suspendre ou restreindre l'accès aux Services en ligne, à T2T, aux essais, à l'autorisation de licence, aux mises à jour, aux sources, aux destinations ou au contenu, lorsque nous estimons raisonnablement nécessaire de le faire pour :

enquêter ou empêcher la fraude, le piratage, l'abus, les violations, les menaces de sécurité ou les dommages techniques ;
faire respecter les exigences relatives au plan, aux utilisateurs nommés, aux appareils, à Enterprise, au paiement ou aux droits sur le contenu ;
répondre à un remboursement, une annulation de paiement ou une rétrofacturation ;
respecter la loi, une procédure légale, des sanctions ou une réclamation valide relative à des droits ; ou
protéger Tensor Archive, ses utilisateurs, son infrastructure ou des tiers.

Nous pouvons résilier les présentes Conditions en cas de violation substantielle. Lorsque le problème peut raisonnablement être corrigé sans créer de risque sécuritaire, juridique ou opérationnel, nous pouvons offrir la possibilité d'y remédier. Le piratage, le contournement délibéré, le trafic d'identifiants, l'exploitation non autorisée d'un service, l'accès malveillant ou les violations répétées peuvent entraîner une résiliation immédiate.

À la résiliation, les droits accordés par les présentes Conditions prennent fin. Les droits de licence prévus par l'EULA prennent fin conformément à celui-ci. Les articles qui doivent, par nature, survivre à la résiliation resteront en vigueur, notamment ceux concernant la propriété, les obligations de paiement, les restrictions, les exclusions de garantie, les limitations de responsabilité, l'indemnisation et les litiges.

17. Services de tiers

Les Services peuvent renvoyer à des services tiers, interagir avec eux ou en dépendre. Nous ne contrôlons pas ces services et ne sommes pas responsables de leurs conditions, de leur contenu, de leur sécurité, de leur disponibilité, de leurs modifications ou de leurs actes. Votre relation avec un tiers est régie par l'accord qui vous lie à celui-ci.

18. Exclusion de garanties

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, LES SERVICES, LE LOGICIEL, T2T, LES CONTENUS, LES ESSAIS, LES FONCTIONNALITÉS BÊTA ET LA DOCUMENTATION SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON LEUR DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE. EXCURSIONPASS EXCLUT TOUTE GARANTIE EXPRESSE, IMPLICITE, LÉGALE OU AUTRE, NOTAMMENT LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE JOUISSANCE PAISIBLE, D'EXACTITUDE, DE DISPONIBILITÉ ET DE SÉCURITÉ, AINSI QUE LES GARANTIES DÉCOULANT DES RELATIONS D'AFFAIRES OU DES USAGES COMMERCIAUX.

NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE TENSOR ARCHIVE SERA EXEMPT D'ERREURS, FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION, SERA COMPATIBLE AVEC LES MATÉRIELS OU LOGICIELS FUTURS OU À L'ABRI DE PERTES DE DONNÉES OU D'INCIDENTS DE SÉCURITÉ, NI QU'UNE ARCHIVE, UNE RESTAURATION, UN MODÈLE, UNE SOURCE, UN TRANSFERT, UNE VITESSE, UN RÉSULTAT DE STOCKAGE OU UN CONTENU TIERS RÉPONDRA À VOS EXIGENCES.

Aucune disposition des présentes Conditions n'exclut une garantie écrite expresse figurant dans un accord signé séparément, ni une garantie que la loi applicable ne nous permet pas d'écarter.

19. Limitation de responsabilité

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, EXCURSIONPASS, SES FILIALES, DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, PRESTATAIRES, CONCÉDANTS DE LICENCE ET PRESTATAIRES DE SERVICES NE SERONT RESPONSABLES D'AUCUN DOMMAGE INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE, PUNITIF OU CONSÉCUTIF ; D'AUCUNE PERTE OU ALTÉRATION DE DONNÉES ; D'AUCUNE PERTE DE MODÈLES, D'ARCHIVES, DE CONTENUS, DE BÉNÉFICES, DE REVENUS, D'ÉCONOMIES, D'ACTIVITÉ, DE CLIENTÈLE OU D'UTILISATION ; DU COÛT DE SERVICES DE SUBSTITUTION ; NI D'AUCUNE INTERRUPTION D'ACTIVITÉ, MÊME SI CES PARTIES AVAIENT ÉTÉ INFORMÉES DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, LA RESPONSABILITÉ TOTALE CUMULÉE D'EXCURSIONPASS ET DES AUTRES PARTIES DÉSIGNÉES CI-DESSUS, DÉCOULANT DES SERVICES, DU LOGICIEL, DE T2T OU DES PRÉSENTES CONDITIONS, OU S'Y RAPPORTANT, NE DÉPASSERA PAS LE PLUS ÉLEVÉ DES DEUX MONTANTS SUIVANTS : (A) USD $100 OU (B) LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ À EXCURSIONPASS POUR LA LICENCE OU LE SERVICE TENSOR ARCHIVE SPÉCIFIQUE À L'ORIGINE DE LA RÉCLAMATION.

Ces exclusions et limites s'appliquent, quel que soit le fondement juridique, même si une réparation limitée ne parvient pas à remplir son objet essentiel. Elles ne s'appliquent pas à la responsabilité que la loi applicable ne permet pas d'exclure ou de limiter.

20. Indemnisation de l'Utilisateur professionnel

Si vous utilisez Tensor Archive à des fins professionnelles ou organisationnelles, vous défendrez, indemniserez et dégagerez de toute responsabilité ExcursionPass et ses Affiliés, dirigeants, administrateurs, employés, prestataires, concédants de licence et fournisseurs de services à l'égard des réclamations de tiers, dommages, pertes, responsabilités, jugements, pénalités, coûts et honoraires raisonnables d'avocat découlant de :

votre contenu ou votre transfert, votre distribution, votre commercialisation ou votre utilisation de celui-ci ;
votre violation des droits d'un tiers relatifs à un modèle, un jeu de données, un dépôt, un logiciel, la vie privée, la confidentialité, l'exportation ou la propriété intellectuelle ;
votre Utilisation par un Prestataire de services ou toute autre utilisation exigeant un accord Enterprise ;
votre violation de ces Conditions ou de l'EULA ; ou
fraude, faute volontaire, comportement illégal ou abus de sécurité par vous ou toute personne utilisant votre licence ou vos identifiants.

Nous pouvons contrôler la défense et le règlement d'une réclamation indemnisée. Vous coopérerez raisonnablement et ne pourrez pas régler une réclamation de manière à admettre notre responsabilité ou à nous imposer des obligations sans notre accord écrit.

21. Contrôles d'exportation et sanctions

Vous devez respecter les lois américaines et autres lois applicables en matière de contrôle des exportations, d'importation et de sanctions économiques. Vous déclarez ne pas être situé dans un territoire interdit, constitué selon ses lois, y résider habituellement ou être contrôlé par une partie sanctionnée, et vous engagez à ne pas exporter, réexporter, transférer ni utiliser Tensor Archive en violation des restrictions applicables.

22. Loi applicable et litiges

Les présentes Conditions et tout litige pouvant en découler sont régis par les lois de l'État du Delaware, sans tenir compte des règles de conflit des lois. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'applique pas.

Avant de présenter une réclamation, chaque partie enverra à l'autre une description écrite du litige et permettra un délai de 30 jours pour tenter de le résoudre de bonne foi. Les notifications adressées à ExcursionPass devront être envoyées à l'adresse électronique et à l'adresse physique indiquées à l'article 1.

À moins que la loi applicable ne dispose autrement, les tribunaux situés dans le comté de New Castle, Delaware, ainsi que le tribunal des États-Unis pour le district de Delaware, ont une juridiction exclusive. Chaque partie accepte la juridiction personnelle et le for de ces tribunaux.

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, CHAQUE PARTIE RENONCE À UN PROCÈS DEVANT JURY ET ACCEPTE DE PRÉSENTER SES DEMANDES UNIQUEMENT À TITRE INDIVIDUEL, ET NON EN QUALITÉ DE DEMANDEUR OU DE MEMBRE D'UN GROUPE DANS LE CADRE D'UNE ACTION DE GROUPE, CONSOLIDÉE, COLLECTIVE OU REPRÉSENTATIVE.

Rien n'empêche l'une ou l'autre partie de solliciter immédiatement des mesures injonctives ou équitables en cas de contrefaçon, détournement, contournement, accès non autorisé, piratage ou menace de sécurité. Les droits impératifs et les fors auxquels il n'est pas légalement possible de renoncer demeurent inchangés.

23. Modifications des présentes Conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions pour l'avenir afin de tenir compte des évolutions du produit, du droit, de la sécurité ou de l'exploitation. Nous publierons la version actualisée et sa date d'entrée en vigueur et, lorsque cela est raisonnablement approprié, fournirons un avis supplémentaire.

La version acceptée lors de l'achat continue à régir la concession de licence principale, le nombre d'appareils autorisés, la période de mises à jour incluse et le sens de la mention « à vie » pour cet achat, à moins qu'un changement ne soit requis par la loi ou qu'il ne soit raisonnablement nécessaire pour faire face à une fraude, une contrefaçon, un abus ou une menace de sécurité. L'utilisation continue des services en ligne évolutifs et du T2T après l'entrée en vigueur des nouvelles conditions générales constitue l'acceptation des termes opérationnels mis à jour. Si vous n'acceptez pas ces termes, vous devez cesser d'utiliser les services en ligne concernés.

24. Dispositions générales

Les présentes Conditions, l'EULA, la Notice de confidentialité, les informations fournies lors du paiement et tout bon de commande applicable constituent l'intégralité de l'accord relatif à leur objet et remplacent toute déclaration antérieure ou concomitante portant sur cet objet.

Vous ne pouvez pas céder ou transférer ces Conditions ou une licence Local Pro sans notre consentement écrit. Nous pouvons céder ces Conditions dans le cadre d'une fusion, d'une acquisition, d'une restructuration de société, d'une vente d'actifs, d'un financement ou d'un transfert de l'activité Tensor Archive.

Si une disposition est inapplicable, elle sera appliquée dans toute la mesure autorisée par la loi et les autres dispositions resteront en vigueur. Toute renonciation doit être écrite et ne s'applique qu'au cas précis indiqué. Les titres sont fournis pour des raisons pratiques. « Notamment » signifie « notamment, mais sans limitation ».

Nous ne sommes pas responsables des retards ou des défaillances causés par des événements survenant en dehors de notre contrôle raisonnable, tels que les défaillances d'infrastructure, les pannes de réseau, les catastrophes naturelles, les conflits de main-d'œuvre, les mesures gouvernementales, les guerres, le terrorisme, les épidémies, les défaillances de services tiers ou les incidents de sécurité généralisés.

Vous acceptez de recevoir des documents électroniques transactionnels relatifs aux essais, au paiement, aux licences, à la sécurité, aux mises à jour et aux présentes Conditions. Vous pouvez conserver une copie de celles-ci à l'aide des fonctions d'impression ou d'enregistrement de votre navigateur.

25. Nous contacter

Des questions concernant les présentes Conditions peuvent être envoyées à :

ExcursionPass Inc. — Tensor Archive
2035 Sunset Lake Road, Suite B-2
Newark, Delaware 19702
United States
hello@tensorarchive.ai